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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS
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DOMAINE DE NALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE NALYS
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
3560907
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/03/2028
DOMAINE DE NALYS de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS

Présentation de la marque DOMAINE DE NALYS

Déposée le 6 mars 2008 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE NALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS domicilié(e) route de Courthézon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 461 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE NALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE NALYS arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TOURS , CHATEAU DE NALYS , CIRNEA , CHATEAU BEL AIR OUY , RÉSERVE DE LA COMTESSE , , DOMAINE DE SANTA MARIA , CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES , PICHON COMTESSE , DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS, Société Civile Immobilière - route de Courthézon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 305461550


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674489 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.